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S-2.1, r. 14 - Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines

Article 243
Versions de la disposition

Texte complet
243. Une machine d’extraction doit être munie d’un indicateur de position montrant constamment à son opérateur la position du transporteur et du contrepoids dans le puits et le chevalement. En cas de panne d’alimentation électrique, cet indicateur doit afficher la position du transporteur et du contrepoids pendant au moins 1 heure et revenir à la valeur correspondante au retour du courant.
D. 213-93, a. 243; D. 465-2002, a. 18.
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